Conférence "La famille : « Une institution naturelle »
Salle 206 – Bât. 2 - Fac de Droit
Cette présentation fabuleuse, cette représentation idéale, voire idéelle est battue en brèche par les faits. Effectivement, selon le bilan démographique 2007, rendu public par l’INSEE en janvier de cette année nous assistons, pour la première fois, à un nombre plus grand de naissance hors mariage – représentant 50,5% de l’ensemble des naissances.
Par ailleurs, le nombre de mariages diminue continuellement depuis 2000 (où il avait atteint le nombre record de 305.385) et se monte à 274.084 en 2006 et est estimé à 266.500 pour l’année 2007. Nous soulignerons que le premier mariage a lieu de plus en plus tardivement (31,3 ans pour les hommes et 29,3 ans pour les femmes) et que la part des mariages entre deux célibataires, si elle demeure majoritaire (s’élevant à 71% de l’ensemble), diminue par rapport à celle des remariages.
Enfin, le Pacte Civil de Solidarité séduit de plus en plus de couples et la progression de ce phénomène semble être exponentielle puisque passant de 77.362 sur l’ensemble de l’année 2006 à près de 73.000 sur les seuls 9 premiers mois de l’année 2007. Il convient, ici, de retenir que la part des couples homosexuels concluant un PACS devient très minoritaire (passant de 25% en 2002 à 7% en 2006). Dès lors, il apparaît que les couples hétérosexuels liés par un PACS représentent un mariage sur trois – de sorte que le nombre de couples hétérosexuels liés par un contrat (mariage ou PACS) demeure stable voire augmente de manière continue.
Ce phénomène pourrait nous conduire à nous interroger sur la lutte entre un devoir être et un état d’être ; mais, ce faisant, nous ne ferions que reprendre une posture kantienne, voire cartésienne selon que nous arrêtons à l’opposition opérée entre l’idéalité et l’empirie ou si nous poursuivons plus loin pour parvenir à la dichotomie entre esprit et corps, âme et matière.
Nous ne ferions que rendre compte d’une partie du problème qui nous intéresse. Il nous semble préférable d’appréhender ces résultats d’une autre manière. Ce à quoi nous assistons, c’est à la concurrence d’une institution (le mariage) par un objet juridique (le PACS), mais, en même temps, à la pérennité d’un lien juridique entre deux personnes pour fonder quelque chose.
C’est ce quelque chose qui va nous intéresser, ce quelque chose indispensable à l’Homme et son traitement juridique bien entendu. Mais, pour parvenir à cela, il nous faudra, tout d’abord, s’interroger sur ce quelque chose en l’analysant en tant que tel.
Nous voyons, ainsi, se dessiner les deux axes de notre approche : tout d’abord une vision pluridisciplinaire de la famille permettant, ensuite, d’aborder son appréhension par le droit – ce qui nous permettra de voir l’évolution des théories du droit et, plus particulièrement, celle d’une école philosophique singulière : l’école du droit naturel.
Pour ce faire, nous nous proposons de prendre comme pivot un jurisconsulte bien connu : Antoine Loisel à qui nous devons la survivance de cette maxime, qui pourrait nous servir de « fil rouge » : « L’on disait [jadis] : ‘‘Manger, boire, coucher ensemble est bien mariage ce me semble’’. Mais il faut que l’Eglise y passe. » que nous rapprocherons d’une autre relevée par le même auteur : « Les mariages se font au Ciel, mais se consomment sur la Terre. »